À propos des présentes conditions
Les présentes Conditions d’utilisation régissent l’accès au site GreenyFox et son utilisation. En utilisant le site, vous reconnaissez que son contenu est fourni dans les limites informatives et conceptuelles décrites ci-dessous.
Les conditions écrites distinctes convenues pour un projet commercial déterminé prévalent pour ce projet. Les présentes conditions du site ne créent aucune relation de distribution, de mandat, de partenariat, d’emploi ou d’exclusivité.
Finalité informative
Le site est principalement destiné à la présentation de produits B2B, aux échanges sur le marché et à la prise de contact concernant un développement ou une collaboration éventuels. Il présente les orientations de GreenyFox et non un dossier technique, réglementaire ou commercial complet.
Produits au stade conceptuel
Les produits et éléments de plateforme présentés sur le site restent au stade de concept ou de développement, sauf confirmation expresse contraire dans un document signé ultérieur. La configuration, les fonctions, l’apparence, les décisions d’ingénierie, la séquence de développement et l’orientation du marché peuvent être révisées, remplacées ou abandonnées.
La description d’un concept ne signifie pas qu’un produit est disponible, prêt pour la production, certifié pour un marché donné ou adapté à l’usage envisagé par un visiteur.
Absence d’offre commerciale
Le contenu du site ne constitue ni un devis formel, ni une offre susceptible d’acceptation, ni un engagement de fourniture, une garantie, une condition de commande minimale, une attribution territoriale, un droit exclusif ou un calendrier de livraison contraignant.
Toute portée commerciale, spécification, responsabilité, tout prix, calendrier, accord de propriété intellectuelle ou autre condition doit être examiné et consigné dans des documents formels signés ou autrement acceptés par les parties concernées.
Images et spécifications des produits
Les images conceptuelles, rendus, orientations d’interface, descriptions de configuration et discussions fonctionnelles illustrent une orientation actuelle de conception ou de développement. Ils peuvent ne pas représenter un produit manufacturé définitif et peuvent évoluer au fil des travaux de faisabilité, d’ingénierie, de validation et de marché.
Les dimensions, performances, certifications ou autres paramètres du produit ne sont intégrés à aucun accord, sauf confirmation expresse dans la documentation signée applicable.
Propriété intellectuelle
Le site, ses textes originaux, sa conception visuelle, sa présentation de marque, ses supports conceptuels et autres contenus protégés restent soumis aux droits de propriété intellectuelle applicables. L’affichage d’un contenu sur le site ne transfère aucun droit de propriété et n’accorde aucune licence commerciale.
Utilisation autorisée du site
Vous pouvez consulter et utiliser le site à des fins légitimes d’évaluation interne, d’information générale et d’échange direct avec GreenyFox. Les copies temporaires raisonnables créées automatiquement par un navigateur sont autorisées dans le cadre d’un accès normal.
Toute réutilisation plus étendue requiert une autorisation, sauf si la loi applicable l’autorise expressément sans autorisation.
Utilisations interdites
Vous ne devez pas utiliser le site pour :
- copier, republier ou exploiter commercialement sans autorisation des contenus GreenyFox protégés ;
- se faire passer pour GreenyFox ou laisser faussement entendre une approbation, une désignation ou une affiliation ;
- extraire, réutiliser à rebours ou collecter systématiquement le contenu du site à des fins concurrentielles ou trompeuses non autorisées ;
- compromettre la sécurité, la disponibilité ou le fonctionnement normal du site ;
- transmettre des éléments illicites, nuisibles, trompeurs ou malveillants ; ou
- tenter d’accéder sans autorisation au site, au serveur, aux formulaires ou aux systèmes d’administration.
Contenus et liens de tiers
Les liens de tiers ou contenus intégrés facultatifs sont fournis à titre contextuel ou pratique. Les tiers contrôlent leurs propres services, contenus, conditions et pratiques de confidentialité. GreenyFox ne contrôle pas les modifications ultérieures apportées à ces services.
Le lecteur YouTube de la page Products n’est chargé qu’après que le visiteur choisit activement de lancer la lecture.
Disponibilité et exactitude
Des efforts raisonnables sont déployés pour maintenir des informations utiles et exactes sur le site. Celui-ci peut néanmoins contenir des éléments incomplets, préliminaires ou obsolètes, et son accès peut être interrompu pour maintenance, sécurité ou en raison de circonstances échappant raisonnablement à notre contrôle.
GreenyFox peut corriger, réviser, suspendre ou supprimer le contenu du site à mesure que le développement et la vérification progressent.
Limitation de responsabilité
Les informations du site ne doivent pas servir de fondement unique à une décision d’achat, d’ingénierie, de conformité réglementaire ou d’investissement. Les visiteurs doivent obtenir les informations propres au projet et les conseils professionnels raisonnablement nécessaires à leur situation.
La responsabilité n’est limitée que dans la mesure autorisée par la loi applicable. Aucune disposition des présentes conditions n’exclut ni ne restreint une responsabilité, un recours ou un droit qui ne peut légalement être exclu ou restreint.
Modification des présentes conditions
Les présentes conditions peuvent être mises à jour en cas d’évolution du site, du stade du produit, du modèle économique ou des exigences applicables. La date de révision indiquée en haut identifie la version actuelle du site. Les modifications s’appliquent à compter de leur publication, sauf disposition contraire du droit impératif.
Droit impératif applicable
Tant que l’entité juridique exploitante reste à confirmer, les présentes conditions du site ne désignent ni juridiction particulière ni droit applicable. Les règles et droits impératifs applicables indépendamment continuent de s’appliquer. Toute disposition relative au droit applicable ou au règlement des litiges propre à un projet doit figurer dans l’accord formel correspondant.
Contact
Les questions relatives aux présentes conditions du site peuvent être adressées à info@greenyfox.com.
Le présent document vise à fournir des informations transparentes sur le site et ne remplace aucun droit impératif prévu par la loi applicable.